À chaque profession, son assurance. Tous les métiers comportent des risques qui peuvent être évalués. La formule RC Pro est pour certains indispensable.
Professionnel de la santé : pourquoi s’assurer ?
Selon les professions, la RC Pro est facultatif, mais dans le cas des métiers de la santé elle est obligatoire et pour bien des raisons. On l’appelle communément la RC Pro médicale. Même un médecin très consciencieux n’est pas à l’abri d’une erreur de diagnostic ou d’une prescription inadéquate à un patient. Se prémunir contre ce genre de cas est indispensable. Les dégâts peuvent aussi concerner l’usage du matériel médical. Certains appareils sont très coûteux et leur manipulation est généralement laissée à un spécialiste.
L’objectif de la RC Pro médicale est de mettre le souscripteur à l’abri des contentieux juridiques à condition qu’il soit prouvé qu’aucune faute professionnelle grave n’ait été commise, comme la divulgation d’informations confidentielles. La protection juridique sera alors garantie. Il ne faut pas confondre le contrat RC Pro avec le contrat multirisque pro, mais ils peuvent être complémentaires. Le premier permet de couvrir tous les dommages causés à des tiers tandis que le second couvre une activité en cas de perte ou de baisse du chiffre d’affaires, les biens à usage professionnel en cas de dommages, de perte ou de vol. Il couvre également tous les risques juridiques et financiers.
Que couvre une RC Pro médicale ?
Elle garantit la prise en charge des conséquences pécuniaires des dommages corporels, matériels ou immatériels que l’assuré peut causer à des tiers dans le cadre de son activité. Elle peut donc couvrir tous les actes médicaux réalisés par l’assuré dans son lieu de travail ou en dehors. Il peut s’agir par exemple des conséquences pécuniaires d’une blessure infligée à une personne durant les heures de garde d’un infirmier (voir le site de Companeo pour des explications plus approfondies). Par contre, elle ne couvre pas le fait que l’assuré ait pu par exemple briser accidentellement une fenêtre de son voisin avec un ballon. Pour cela, il y a l’assurance responsabilité civile simple.
La RC Pro médicale est rédigée sur la base du « tout risque sauf » ce qui signifie qu’elle peut tout couvrir sauf une liste détaillée d’exceptions. Si un risque ne fait pas l’objet d’une exclusion contractuelle, il est donc couvert par l’assurance. La RC Pro concerne ainsi essentiellement les atteintes physiques, la détérioration ou perte de matériel médical, ou en lien direct avec l’exercice de la profession. La RC Pro médicale est une offre très complète. Même si le contrat est sensiblement le même d’une branche à l’autre, il existe des critères spécifiques selon que vous soyez médecins, infirmiers, sages-femmes, laborantins, thérapeutes, professionnels libre ou salarié.
Journaliste : Nathalie
Cette business woman vous parlera de toutes les problématiques liés aux assurances, aux mutuelles, ...
